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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TUMBACH
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Faire de chaque matière en moins une ressource en plus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Faire de chaque matière en moins une ressource en plus
TUMBACH S.A.S.

Numéro de dépôt :
3202844
Date de dépôt :
31/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/2012
Faire de chaque matière en moins une ressource en plus de TUMBACH

Présentation de la marque Faire de chaque matière en moins une ressource en plus

Déposée le 31 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TUMBACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Faire de chaque matière en moins une ressource en plus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TUMBACH domicilié(e) 10 ROUTE DE VOVRAY , BP 103,74003 ANNECY CEDEX - 74003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 620 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RICHARD TUMBACH TUMBACH S.A.S. domicilié(e) 10 ROUTE DE VOVRAY , BP 103,74003 ANNECY CEDEX - 74003 - France.

La marque Faire de chaque matière en moins une ressource en plus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Faire de chaque matière en moins une ressource en plus est expirée depuis le 31 décembre 2012.

TUMBACH a également déposé les autres marques suivantes : TRIGENIUM , ORIOS VOS DECHETS ONT UN AVENIR , ORIOS POLE DU RECYCLAGE , ORIOS POLE DE LA VALORISATION , SOURCECO , TRIGENIOM


TUMBACH S.A.S. - 10 ROUTE DE VOVRAY , BP 103,74003 ANNECY CEDEX - 74003 - France - SIREN 326620242


Monsieur RICHARD TUMBACH TUMBACH S.A.S. - 10 ROUTE DE VOVRAY , BP 103,74003 ANNECY CEDEX - 74003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Services de location de matériel de recyclage Transport de déchets Traitement de déchets Recyclage d'ordures et déchets

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.